Séances du Conseil Municipal

Le vote des délibérations adoptées est publié la semaine après la séance.

Le compte rendu intégral de la séance est mis en ligne seulement après approbation par le Conseil Municipal lors de la séance suivante.

 

Prochaine séance du Conseil municipal :

Dans la semaine qui suit le Conseil municipal, la liste des délibérations examinées en séance est affichée à la Mairie et mise en ligne sur cette page.
Cette liste remplace le compte rendu supprimé par la réforme sur la publicité des actes, entrée en vigueur le 1er juillet 2022.
Vous trouverez ci-après pour chacune des séances : l'ordre du jour, la liste des délibérations examinées, le procès verbal de la séance adopté lors de la séance suivante.

2022

 

2021

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2020

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2019

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2018

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2017

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2016

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2015

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2014

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  •  Séance du Conseil municipal 20 juin 2014

    Ordre du jour : Elections sénatoriales :

    Désignation des délégués supplémentaires du conseil municipal et leurs suppléants.

    Compte rendu

 

 

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2013

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  •  Séance du Conseil municipal du 11 avril 2013

    Ordre du jour : 1 question : Aménagement :

    Plan d'occupation des sols de Porquerolles - Lancement de la procèdure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du POS de l'Ile de Porquerolles

    Compte rendu

 

 

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2012

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2011

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