×

Message d'erreur

La page demandée n'existe pas. Pour votre commodité, une recherche a été effectuée en utilisant les mots-clés : construire et amenager.
Recherche avancée

Résultats de la recherche

  1. Construire et aménager

    ... reçoivent le public sur rendez-vous, les Lundis, mardis, et mercredis Les RDV doivent être pris par téléphone, le matin, de 8h30 ... de la demande Conformément aux articles R. 423-6 et R. 424-15 du Code de l'Urbanisme, il est possible de consulter l'affichage ...

    Page Basique - 19/12/2023

  2. Demandes d'urbanisme : ouverture du guichet unique

    ... La Ville d’Hyères s’est engagée dans la démarche et propose un outil de téléservice : ... Type de demande Périmètre Permis de construire (PC) Tous les permis, y compris ceux incluant une autorisation ... devront être déposés en parallèle. Permis d'aménager (PA) Tous les permis Déclarations préalables (DP) ...

    Actualités - 01/12/2022

  3. Taxe d'Aménagement (TA)

    ...   La part communale dont le taux est fixé entre 1% et 5% par délibération du conseil municipal. Des taux différents par secteur ... de :   la délivrance de l'autorisation de construire ou d'aménager, ou du permis modificatif,   la naissance ...

    Page Basique - 26/03/2018

  4. Redevance d'Archéologie Préventive (RAP)

    ... sur la même valeur forfaitaire que la taxe d’aménagement et en même temps. Son taux est fixé à 0,40% par mètre carré. ... date :   de la délivrance de l'autorisation de construire ou d'aménager, ou du permis modificatif,   de la naissance ...

    Page Basique - 26/03/2018

  5. Expressions politiques : Archives

    ... îles d’Hyères, petit paradis de plages de sable blanc et de mer transparente ; les mots sont élogieux sur les plaquettes ... logements accessibles, pas un de plus. Le choix du Maire de construire 5 350 logements en plus, est une folie. Au moment où les ... et des paysages". 418 000€ de dépenses publiques pour aménager le jardin de l'ancienne banque de France, alors que la ville dispose ...

    Page Basique - 08/11/2022

  6. Service Sécurité civile

    ... Florent   Conseils techniques et administratifs aux établissements de 5 e catégorie (petits ... En cas d'aménagement d'un ERP, non soumis à permis de construire ou déclaration de travaux, la Commission Communale de Sécurité et ...

    Page Basique - 17/05/2018

  7. Le théâtre Denis

    ... En 1834, Alphonse Denis, alors Maire de la Ville d'Hyères et homme de culture, décide de faire construire un théâtre sur un terrain dont il est propriétaire, dans cette ...

    Actualités - 28/11/2023

  8. Autorisation Droits des Sols : Mise en place de la dématéralisation

    ... d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire/d'aménager, modification ou transfert d'un permis, taxe d'aménagement,... ... moins de frais d'envois, moins de délais de transmission et une fludification des échanges et du suivi de l'avancement de ...

    Actualités - 25/01/2022

  9. Projet Samagnana

    ... les moyens pour remettre en état la maternité existante, construire un dispensaire, les aménager et former du personnel pour les faire fonctionner avec toute l'efficacité et ...

    Associations - 18/04/2018

  10. Taxes d'Urbanisme

    ... Vous venez d'obtenir ou envisagez de déposer un permis de construire, un permis d'aménager ou une déclaration préalable. Vous ... ///// Où se renseigner pour le calcul et le paiement des taxes d'urbanisme ///// Le calcul des taxes ...

    Page Basique - 04/02/2019

NEWSLETTER

M'inscrire et recevoir l'actualité de la ville de Hyères les Palmiers

Vous pourrez vous désabonner à n'importe quel moment en cliquant sur le lien de désabonnement situés en bas de nos e-mails ou sur simple demande à l'adresse : communication@ville-hyeres.fr